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Marques déposées par la société Sci Domaine Le Plan
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Domaine LePlan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine LePlan
Sci Domaine Le Plan

Numéro de dépôt :
3268949
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
22/01/2014
Domaine LePlan de Sci Domaine Le Plan

Présentation de la marque Domaine LePlan

Déposée le 22 janvier 2004 par la société Sci Domaine Le Plan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Domaine LePlan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la société Sci Domaine Le Plan domicilié(e) 26790 TULETTE - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 451 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI DOMAINE LE PLAN domicilié(e) 26790 TULETTE - France.

La marque Domaine LePlan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine LePlan est expirée depuis le 22 janvier 2014.

Sci Domaine Le Plan a également déposé les autres marques suivantes : IMMO-26.FR


Sci Domaine Le Plan - 26790 TULETTE - 26790 - France - SIREN 430451005


SCI DOMAINE LE PLAN - 26790 TULETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

– boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins, des eaux-de-vie) vins de pays vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine. – hebergement temporaire. – services de restauration.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.